Licence de module d’agence
Définition (licence d’un module d’agence) : une licence de module définit les droits d’utilisation d’un composant (extension, module, thème) développé par une agence ou un éditeur et réutilisé sur plusieurs sites, sans cession de propriété.
Beaucoup d’agences réutilisent leurs propres modules d’un projet à l’autre. Le client obtient alors un droit d’utilisation, pas la propriété : il faut le savoir et le formaliser.
- Distinguer le développement spécifique du module réutilisé.
- Préciser les droits : utilisation, modification, transfert.
- Prévoir les mises à jour et le support du module.
Pour aller plus loin : consultez nos articles sur la sous-traitance web en Tunisie et l’outsourcing offshore, et découvrez notre offre de agence web.
Nos conseils à propos de les licences de modules :
Sous-traitance web et propriété intellectuelle : qui possède le code, les maquettes et les licences ?
Vous avez payé le site, mais en possédez-vous le code, les maquettes et les licences ? Droit d’auteur, open source, modules d’agence et clauses de cession : ce qu’il faut savoir et prévoir au contrat en sous-traitance web.
