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Propriétaire du code d’un site

Définition (propriétaire du code d’un site) : le propriétaire du code d’un site est la personne qui détient les droits sur les programmes qui le composent. Selon le contrat, il peut s’agir du client, de l’agence ou, pour les composants open source, de leurs auteurs.

Être propriétaire du code permet de le faire évoluer librement et de changer de prestataire sans repartir de zéro.

  • Le code spécifique : cédé au client si le contrat le prévoit.
  • Les modules réutilisés : souvent sous licence.
  • Le CMS et les bibliothèques : sous leurs licences open source.

Pour aller plus loin : consultez nos articles sur la sous-traitance web en Tunisie et l’outsourcing offshore, et découvrez notre offre de agence web.

Nos conseils à propos de la propriété du code d’un site :

Propriété intellectuelle du code et des maquettes en sous-traitance web

Sous-traitance web et propriété intellectuelle : qui possède le code, les maquettes et les licences ?

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Vous avez payé le site, mais en possédez-vous le code, les maquettes et les licences ? Droit d’auteur, open source, modules d’agence et clauses de cession : ce qu’il faut savoir et prévoir au contrat en sous-traitance web.